Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LDN LHOTELLIER DECHETS NUCLEAIRES
DAHER CSI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3180031
Date de dépôt :
19/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/2022
LDN LHOTELLIER DECHETS NUCLEAIRES de DAHER CSI

Présentation de la marque LDN LHOTELLIER DECHETS NUCLEAIRES

Déposée le 19 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAHER CSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LDN LHOTELLIER DECHETS NUCLEAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAHER CSI domicilié(e) 23 ROUTE DE TOURS - 41400 - SAINT-JULIEN-DE-CHEDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 300 365 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque LDN LHOTELLIER DECHETS NUCLEAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LDN LHOTELLIER DECHETS NUCLEAIRES est expirée depuis le 19 août 2022.

DAHER CSI a également déposé les autres marques suivantes : NEUTRINJECT , (Marque figurative)


DAHER CSI, Société par actions simplifiée - 23 ROUTE DE TOURS - 41400 - SAINT-JULIEN-DE-CHEDON - France - SIREN 409300365


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493454 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Inscription le 27 mars 2012 - Changement de dénomination n°572415 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, tuyaux métalliques, carreaux pour la construction métallique, carrelage métallique, pièce en métal, plateaux (palettes) de chargement métalliques ; conteneurs métalliques, conteneurs flottants métalliques, constructions transportables métalliques, récipients d'emballage en métal, feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; récipients d'emballage en métal, fermetures de récipients métalliques, récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide, récipients métalliques pour acides, récipients pour combustibles liquides (métalliques) , récipients métalliques pour déchets nucléaires, fermetures pour sacs métalliques. Machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; arbres de transmission (autres que pour véhicules terrestres) ; dispositifs hydrauliques ou pneumatiques pour l'ouverture ou la fermeture de portes (parties de machines) ; dispositifs de levage ; dévidoirs mécaniques ; membranes de pompes ; dispositifs antipollution pour moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; monte-wagons. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disques acoustiques ; équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; filets de protection contre les accidents ; accélérateurs de particules ; accumulateurs électriques et appareils pour la recherche des accumulateurs électriques ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; mémoires pour ordinateurs ; appareils de navigation par satellites ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; modems ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes de systèmes d'exploitation enregistrés pour ordinateurs. Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; caractères d'imprimerie ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; manuels ; journaux ; répertoires. Télécommunications, services de transmission d'informations par voie télématique ; services télématiques (transmission) accessibles par code d'accès ou terminaux, services de transmission d'informations par téléscripteur, transmission de messages et d'images codées, messageries électroniques, services de courrier électronique, services d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de base de données informatiques ou télématiques, services de diffusion d'informations par voie électronique (notamment pour les réseaux de communication de type Internet ou Intranet) , services de communications (transmission) radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ; diffusion (transmission) d'informations par tous moyens, émissions télévisées ou radiophoniques ; télévisions par câble ; transmissions par satellite. Transports ; emballage et entreposage de marchandises ; transports aériens ; conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage ; livraisons de colis ; dépôts de marchandises ; déchargements ; courtage de transports ; distribution d'énergie nucléaire ; emballage de produits ; distribution d'énergie ; fret (transports de marchandises ; courtage de fret ; stockage ; transports de marchandises dangereuses. Traitement des déchets (transformation) ; traitement des déchets nucléaires (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; tri de déchets nucléaires et de matières premières de récupération (transformation) ; traitement des déchets nucléaires ; production d'énergie ; recyclage d'ordures et de déchets nucléaires ; destruction de déchets nucléaires ; traitement des métaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.